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CR CA du 15 juin 2010



Compte rendu du Conseil d’Administration d’ASTRH@ du mardi 15 juin 2010

La séance est ouverte par le Président à 22 heures, au siège social, 20 rue Barrier. 69006, Lyon.

Présents  : Mme Caillette-Beaudoin Mrs Amiel, Barbedienne, Caton, Comtet, Courtois, Dubost, Durand, Flory, Garrigou-Grandchamp

Représentés (pouvoir) : Mmes et Mrs Bremond, Cadoz, Depassio, Descombes, Devictor, Dureau, Farsi, Goutte, Laville, Verdier.

Le quorum (membres présents ou représentés) étant atteint le Conseil d’Administration statutaire, peut siéger valablement.

I. Approbation du compte rendu du CA du 21 avril 2009

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

II. Rapport moral du Président : bilan de l’année écoulée

Année riche en évènements marquants pour la télémédecine aussi bien dans la région Rhône-Alpes qu’en France

Approbation de la Loi HPST du 21 juillet 2009, qui comporte les points suivants, en particulier :

- 3 articles de loi concernent la télémédecine qui sont désormais inscrits dans le Code de la Santé Publique,
- Création d’un Espace Régional Numérique de Santé avec l’ouverture d’un appel d’offres national.

Au Conseil Régional RA

Mr Alain CHABROLLE devient délégué à la santé et à l’environnement. Messieurs AMIEL, DURAND et FLORY doivent rencontrer Madame BORODINE prochainement pour préparer une entrevue avec Mr CHABROLLE.

Evolution du projet ALIAS :

Monsieur AMIEL rappelle que 2 Work-Packages sont en charge de RA, l’INSA pour le cahier des charges, et SISRA pour le développement du projet.

L’expertise d’ASTHRA a été sollicitée,en terme de compétence juridique et déontologique en France et en Europe, à l’occasion d’un appel d’offres de l’INSA,

Cluster I-Care de RA, en biotechnologies de la santé.

Monsieur Gérald COMTET l’anime

Mr AMIEL fait partie, personne qualifiée, du Comité de Pilotage.

Relations au niveau national

M AMIEL apporte des précisions qui n’appellent pas de discussion particulière sur les points suivants déjà rapportés en détail lors de l’AG. CATEL

CNR

Rapport parlementaire sur la télémédecine du Député Lasbordes a été remis au 1er Ministre en Octobre 2009. ASTRHA y a contribué.

ANTEL

Téléradiologie en Rhône-Alpes

Sur cejavascript:barre_raccourci(’’,’’,document.formulaire.texte) point aussi la discussion est brève et le CA n’apporte aucun commentaire particulier.

Approbation du Rapport moral du président à l’unanimité.

III. Le mot du Secrétaire Général, Dr BARBEDIENNE

Il faut espérer que le partenariat entre ASTRHA et l’URML-RA sera pérennisé dans les nouvelles structures qui vont se mettre en place.

IV. Rapport du Trésorier et de l’Expert Comptable.

Mr COURTOIS :

L’exercice budgétaire 2009 a été excédentaire, presque 13 000 €.

Recettes  :

Les principales sources de recette sont la subvention versée par la Région Rhône-Alpes, l’expertise apportée par ASTRHA pour CARTOSAN, les cotisations.

Dépenses  :

Le plus gros poste reste le loyer à l’URML-RA. Pas beaucoup d’autres dépenses en 2009.

Le Rapport de l’expert comptable peut être consulté sur place au siège social sur demande.

Approbation du rapport du Trésorier à l’unanimité.

Cotisation annuelle

Information sur les décisions prises en AG.

V. Perspectives 2010 – 2011

Téléradiologie  : réflexion en cours, au sein de l’ARS, sur la suite à donner au travail du groupe d’experts.

ALIAS La question d’élargir ou non le séminaire , à mi-parcours, organisé à Lyon en Janvier 2011, à des partenaires (EPSOS, ADEBAG…) ou personnalités invitées et concernées par le thème d’ALIAS , devra être résolue en concertation avec la Région RA et Mr Alain CHABROLLE.

VI. Questions Diverses :

CATEL  : Quel est l’avenir de CARTOSAN ? Nécessité de trouver de nouveaux partenaires.

Appel d’offres en cours du Ministère de l’Industrie pour organiser des expériences avec des partenaires multiples de soins à domicile des maladies de longue durée, en partenariat avec le Ministère de la Santé ; la région Rhône-Alpes devrait pouvoir proposer un projet en lien avec le Cluster I-Care.

Fin de la réunion à 22 heures 30.

Le PrésidentLe Secrétaire Général
Michel AMIELPaul BARBEDIENNE

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