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CR CA du 14 décembre 2010



Compte rendu du Conseil d’Administration d’ASTRH@ du mardi 14 décembre 2010

Présents  : Mmes Caillette-Beaudoin, Devictor, Verdier Mrs Amiel, Bourgogne, Caton, Comtet, Durand, Flory, Garrigou-Grandchamp, Goutte, Laville, Pascal, Zellner.

Représentés (pouvoir) : Mme Farsi, Mrs Chatin, Courtois, Depassio, Descombes.

Le quorum (membres présents ou représentés) étant atteint le Conseil d’Administration statutaire, peut siéger valablement, et le Président ouvre la séance à 19h50.

Il excuse Mrs Courtois, Barbedienne (qui souhaite mettre un terme à ses fonctions au sein du CA d’ASTRHA) ; et il souligne au sujet de ce dernier les liens d’amitié qu’il avait tissés, au cours des années, avec l’homme et le Secrétaire Général ; il tient à lui rendre hommage et à le remercier ce soir pour son action au sein d’ASTRHA depuis de longues années.

Puis il évoque combien la réunion du Conseil d’Administration de ce jour est importante, à ses yeux, du fait que le projet européen ALIAS va arriver à mi-parcours en janvier 2011, avec une réunion dédiée à cette étape, à LYON (26 et 27 janvier) ; et aussi du fait de l’élection des nouveaux membres du Bureau de l’URPS Médecins Rhône-Alpes (7 décembre 2010), ce qui va marquer une étape de plus dans la collaboration entre ASTRHA et la nouvelle structure qui succède à l’URML-RA.

I. Approbation du compte rendu du CA du 15 juin 2010

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

II. Actualisation des membres du Conseil d’Administration

Vice Présidents : 2 postes sont prévus aux statuts. Actuellement un seul est occupé par Mr FLORY. Mr AMIEL souhaiterait que le 2ème poste soit pourvu par un élu de l’URPS Médecins Rhône-Alpes,

Secrétaire Général  : démission du Dr BARBEDIENNE (n’est plus membre du CA de l’URPS) ; Mr Amiel propose à Mr GARRIGOU-GRANDCHAMP d’occuper le poste, à titre personnel,

Membres  : postes vacants

Mme FRULEUX, ne siège plus au Conseil Régional,

Dr DUREAU et Dr PERRIN : en attente de désignation par le Bureau de l’URPS Médecins.

III. Actualité du projet européen ALIAS

Accord de principe pour participer au financement de la Journée du 26 janvier 2011 à l’INSA.

Difficulté de faire figurer ASTRHA en tant que partenaire du fait de son statut d’association : mais pour l’organisation du workshop (secrétariat organisationnel assuré par Martine).

Au niveau de la Région, demande à Mr CHABROLLE d’assurer le Discours de bienvenue ; mais ce sera Mme BENCHETRIT, Vice Présidente à la vie associative, qui assurera l’introduction.

Programme du 26 janvier 2011 :

Matin  : Présentation de la plateforme centrale d’ALIAS : stratégies de l’E-Santé dans les différentes régions concernées (Lombardie, Autriche, Slovénie…),

Après-midi : Comment peut-on utiliser ALIAS aux niveaux international, régional et local ?

Ouverture sur 2 projets européens, consacrés à des thèmes voisins : Alp-Bio-Cluster présenté par Mme Coralie RIOU de l’ADEBAG., EPSOS, autre projet européen présenté par la Lombardie.

IV. Points d’actualité en RA.

- Suite de la mission confiée à ASTRHA par le SISRA pour la télé-radiologie en RA en 2009* ;
- Suite de l’appel d’offre de l’ASIP à propos de la télémédecine** ;
- Puis bref CR de la réunion du matin, à l’ARS, entre le COPIL du GCS SISRA et Mrs GAGNEUX et ROBIN de l’ASIP***.

*En avril 2009, mise en place du groupe d’experts suite à la mission confiée par le SISRA à ASTRHA.

En mars 2010, présentation officielle, et publique de la charte réalisée par ce groupe d’experts, et validée par l’ARH.

**Appel à projet de l’ASIP Santé.

T. Durand apporte les précisions suivantes : dossier monté, et envoyé par le GCS SISRA avec 2 axes :

L’AVC, avec les HCL et le Centre Hospitalier de Saint Etienne,

La Permanence Des Soins sous l’angle de la télé-radiologie, avec le centre de Roanne., comme Datacenter.

Le GCS SISRA a envoyé son projet le 30 novembre 2010 (date limite) => actuellement, en attente de réponse.

L’ASIP a reçu 20 réponses : 5 ou 7 seront retenues (au niveau national). A noter qu’ASTRHA reste un groupe compétent dans le schéma proposé.

*** Thierry DURAND et Mme DEVICTOR donnent un bref CR de cette entrevue ; la pérennisation de la plateforme de SISRA comme outil de travail pour les professionnels de santé, de référence pour le CISSRA, et d’analyse des parcours des patients a été au centre de ce débat ; et ceci en parallèle du développement programmé du DMP national.

V. Actualité des décrets relatifs à la télémédecine ; et CR de diverses réunions récentes :

Dans la Loi HPST de Juillet 2009, inscription de la télémédecine au CDS. Décrets d’application parus le 19/10/10 :

4 types d’actes, (téléconsultation, télé-expertise, téléassistance, télésurveillance,…).

Mise en œuvre codifiée. Les acteurs divers qui font de la télémédecine ont 18 mois pour se mettre en conformité et doivent être validées par la Haute Autorité de Santé.

Organisation : financement public bien explicité ; par contre le problème de la télémédecine en tant qu’acte médical n’est pas résolu, car non pris en charge par la CPAM (pas inscrit à la CCAM).

V-1. Voyage organisé en SUISSE, à Bâle (23 septembre 2010) avec Soins et Santé, chez MEDGATE

MEDGATE  :

société créée par des médecins, il y a 10 ans, et qui réalise de la consultation médicale par téléphone ;

4 500 000 adhérents (patients et assurances) – 50 médecins plein temps - 1er contact téléphonique par une infirmière.

L’implantation en France d’une telle structure serait impossible vu la législation ; et a été refusée en Allemagne.

30 % d’économie des frais de santé pour la Suisse, selon certaines sources. V-2. A Paris

TELEGERIA et Dr ESPINOZA à l’HEGP - 27 octobre 2010

Lancé en 2007, TELEGERIA, réseau de télémédecine pour soigner les personnes âgées, sans les déplacer, conduit par le Dr Pierre ESPINOZA a pour objectif de réaliser des consultations par visioconférence entre des gériatres de l’Hôpital Vaugirard ,et des spécialistes de l’Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP).

Piloté par divers médecins spécialistes : cardiologues, …

Financé en grande partie par des industriels dont CISCO.

Evaluation réalisée par la cellule économique de l’HEGP sous 2 aspects :

- Evaluation médicale : qualité des soins, éthique,
- Evaluation économique : prix par acte, et par infrastructure.

Plus de 1 000 consultations en 3 ans.

Réunion du CATEL et du Député Pierre Lasbordes le 4 novembre 2010 (Assemblée Nationale)

Environ 300 personnes présentes, Ministères des Armées, de la Recherche, de la Santé.

ANTEL – Président Dr Pierre SIMON- le 26 novembre 2010 à Paris, et participation de divers spécialités médicales (cardiologie, néphrologie - Mme Caillette-Beaudoin, Neurologie, Psychiatrie…,

Participation d’ASTRHA représentée par André FLORY à la Journée Européenne organisée par l’ANTEL sur le thème « La télémédecine, une nouvelle organisation des soins, perspectives en France et en Europe ».

Participation de Michel GAGNEUX, Mme PODEUR, d’un représentant de la CATALOGNE, de G. COMYN, en particulier sur le thème d’actualité : Quelle Gouvernance pour la télémédecine ?

VI. Questions diverses

CATEL  : Conseil Scientifique et la Journée Internationale du 17 mars 2011

M. AMIEL anime avec plusieurs personnalités scientifiques nationales, dont André Flory, le CS du CATEL, depuis 2 ans.

Le CA du CATEL Réseau a demandé au CS d’organiser une journée à caractère scientifique.

Celle-ci sera organisée en octobre 2011 à Paris avec un Groupement de Recherche (GDR STICS) du CNRS et le soutien du Ministère de la Recherche.

Par ailleurs, comme chaque année, la journée nationale inter-régionale du CATEL en visio-conférence est programmée en Mars 2011 (le 17 ou le 31). Il est possible que le SGAR RA y participe.

CLUSTER I-Care

Le Cluster I-Care a été lancé il y a un an et demi par la région Rhône-Alpes pour fédérer, accompagner et renforcer la compétitivité des industriels régionaux des technologies de la santé. Le Cluster vient de candidater à un appel à projets lancé par la DATAR en octobre 2010.

Cette candidature, et surtout l’évolution de l’organisation du Cluster, encouragent la création d ‘une association regroupant des industriels pour début 2011 (la gouvernance sera industrielle mais plusieurs collèges permettront d’intégrer l’écosystème de la santé régionale).

Convention avec la Région Rhône-alpes

La subvention de 2009-2011 viendra à échéance en juillet 2011. Pour 2011-2013 l’attribution d’une autre subvention est probable. Mr AMIEL est en attente d’entretien avec Mr CHABROLLE.

Le projet d’un 4ème Colloque sur l’E-Santé en 2012 en partenariat avec la Région RA et l’URPS Médecins RA fait partie des hypothèses de travail…

Fin de la réunion à 22 heures.

Le Président Michel AMIEL

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puce  CR CA du 14-12-2010  (Type : PDF)

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