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CR AG du 10 mai 2011



Compte rendu de l’Assemblée Générale d’ASTRH@ du mardi 10 mai 2011

La séance est ouverte par le Président à 20 heures, au siège social, 20 rue Barrier, 69006, Lyon.

Présents  : Mmes Caillette-Beaudoin, Didri, Verdier Mrs Amiel, Arkouche, Biron, Bourgogne, Comtet, Courtois, Dubost, Dumoulin-Minguet, Durand, Flory, Goutte, Reckel, Rubel, Ternamian., Verdier.

Représentés (pouvoir) : Mmes et Mrs Brosset, Cadoz, Caton, Chapuy, Chatin, Descombes, Farsi, Fond, Franco, Garrigou-Grandchamp, Gormand, Houndjo, Letrilliart, Mennerat, Peschaud, Romestaing, Traineau, Verdiel.

Invités excusés : Drs Thierry Prost et Thierry Rusterholtz de l’ARS RA. Le quorum (membres présents ou représentés) étant atteint l’Assemblée Générale annuelle et statutaire, peut siéger valablement.

Après avoir accueilli les nouveaux membres d’ASTRHA, en particulier les nouveaux représentants de l’URPS Médecins RA au sein de l’AG et, de droit du CA, de Mrs Ternamian, et Dumoulin-Minguet, le Président :

- fait part de la démission du Dr Chatin, ancien Président du CDOM du Rhône, et l’un des fondateurs d’ASTRHA, qu’il tient publiquement à remercier pour son soutien indéfectible depuis l’origine,
- puis il remercie l’URPS Médecins RA, et son Président, le Dr Devolfe, qu’il vient de rencontrer, d’avoir accepté de renouveler la convention entre ASTRHA et l’URPS Médecins RA.

I. Approbation du compte rendu de l’Assemblée Générale du 15 juin 2010

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

II. Rapport moral du Président

Au niveau Régional   :

1/ Rencontre à la Région de Mrs Biasotto Jérôme (remplaçant de Mme Borodine) et Voisin Luc, il y a 10 jours environ. Plusieurs points évoqués avec eux :

- renouvellement de la convention avec ASTRHA, ce qui ne semble pas assuré…
- suite de la convention entre les 2 régions Rhône-Alpes et Lombardie ; Mr Biasotto souhaite une « refonte » de cette convention, avec des objectifs précis, et peut-être plus larges (recherche, environnement et e-santé..).
- suite du projet ALIAS en 2012 ; l’hypothèse d’un 3ème Colloque d’e-santé en octobre 2012 a retenu son attention.

2/ Après le départ de Mme Catherine Bonnard la suite se met en place progressivement ; le Président a longuement rencontré les Drs T. Prost et T. Rusterholtz, au sujet en particulier des AO en cours de la DGOS.

3/ A propos du GCS SISRA, il signale que la V3 de la plateforme SISRA a été homologuée.

A ce sujet, T. Durand apporte quelques précisions concernant la persistance de la plateforme SISRA et les liens avec le DMP. Puis, le Président rappelle l’attribution du Prix du Manager National en Mars 2011 au Dr Deblasi, l’un des pères de Trajectoire. Enfin, à propos de la nouvelle messagerie sécurisée ZEPRA, T. Durand donne quelques indications concernant son succès rapide et les extensions à envisager.

4/ A propos du Cluster I-CARE, le Président, puis Mr Comtet apportent des informations sur l’évolution en cours vers le statut d’Association Loi 1901.

Au niveau international :

1/ Organisation le 26 janvier 2011 à l’INSA, du Colloque satellite (ASTRHA, INSA, SISRA), du Workshop d’évaluation, à mi parcours (aussi à l’INSA le 27 janvier 2011) du projet européen ALIAS, avec une centaine de participants de France et d’Europe, Colloque très intéressant et très apprécié. Le Projet lui-même avance selon le calendrier prévu… et la plateforme d’inter-médiation entre les 7 régions concernées, est en cours de terminaison (5 sur 7 opérationnelles en Mars 2011). La fin de contrat d’ALIAS est prévue en juillet 2012 avec un nouveau Colloque à Milan.

2/ Lors de son séjour à Lyon à l’occasion du Colloque ALIAS, le Ministre de la Santé de Lombardie a exprimé très formellement son souhait d’une prolongation de la Convention entre les 2 régions concernées sur le thème de l’e-santé, en présence des représentants de la région RA.

Au niveau National :

1/Annonce, par la DGOS, début avril, de la rédaction -en cours- d’un cahier des charges national, pour des Appels d’offres (en 2011) sur 5 programmes nationaux de télémédecine :

- AVC,
- Téléradiologie en PDS,
- Soins en milieu carcéral,
- ALD suivi à domicile,
- Soins en milieu médico-social

2/ Le DMP a officiellement été ouvert aux premiers patients le 21/4/2011,

3/ASTRHA a participé au Colloque européen Annuel de l’ANTEL le 26 Novembre 201O ; et Mme Caillette représente ASTRHA au sein de son CA,

4/ ASTRHA collabore toujours à certaines actions du CATEL.

M. AMIEL et A. FLORY, ainsi que Mme FAYN, sont impliqués à divers titres comme co-organisateurs, avec le GDR STIC-SANTE du CNRS, dans le 1er Colloque scientifique prévu à Paris le 20/10/11, à l’Assemblée Nationale, avec le soutien du Ministère de la Recherche et du CNOM,

5/ ASTRHA est toujours régulièrement sollicité, pour son expertise, par des PME ou des industriels, ou des cabinets de conseil… souhaitant mieux connaître « l’éco-système régional » en terme d’ e-santé. Certains acceptent d’apporter leur adhésion à l’Association,

6/ Enfin ASTRHA reste sollicitée pour des interventions ponctuelles lors de colloques, en région RA par exemple prochainement à Annonay, sur l’apport de la télémédecine dans la désertification des territoires.

Approbation du Rapport Moral du Président à l’unanimité.

Le Président, à la demande de la région Rhône-Alpes, demande l’accord de l’AG pour faire une demande de subvention à la Région pour 2011 (cf point V).

Cette résolution est votée à l’unanimité.

III. Renouvellement partiel du Conseil d’Administration

Suite à la mise en place de l’URPS Médecins Rhône-Alpes, le Président, le Docteur Christian DEVOLFE a informé Monsieur AMIEL que les Docteurs Edmond DUMOULIN-MINGUET et Pierre-Jean TERNAMIAN représenteront l’URPS à l’Association.

Par ailleurs, le Président propose que Jean-Pierre Claveranne, avec son accord, soit remplacé par son suppléant habituel Christophe Pascal comme représentant de l’IFROSS Lyon3, au sein du CA.

Ces candidatures au Conseil d’Administration sont acceptées à l’unanimité.

IV. Rapport du Trésorier

Mr COURTOIS : L’exercice budgétaire 2010 a été excédentaire, environ 22 000 €.

Recettes :

Les principales sources de recette sont la subvention versée par la Région RA, et les prestations réalisées pour l’INSA, dans le cadre du projet ALIAS (expertise déontologique et juridique, contribution au Colloque satellite sus-mentionné).

Dépenses :
- Le plus gros poste reste le loyer à l’URML-RA.

Le Rapport de l’expert comptable peut être consulté sur place au siège social d’ASTRHA sur demande.

- Approbation du rapport du Trésorier à l’unanimité.

Cotisation annuelle Cotisation personnelle fixée à 30 € (pas d’augmentation). Cotisation des membres partenaires (pas d’augmentation) fixée à 300 € (plancher).

Approbation des cotisations proposées à l’unanimité.

V. Objectifs de l’Association pour 2011-2012

Convention d’ASTRHA avec la Région La dernière convention signée avec la Région couvre la période de Juillet 2009 à 2011. 5 objectifs sont ciblés pour 2011-2013 : La veille,

- L’expertise,
- Le projet ALIAS => ALIAS 2,
- La convention de la Région RA avec la Lombardie (cf rapport moral du président),
- Demande d’une subvention à la région d’un montant de 30 000 €/an pour 2011-2013 avec un colloque en octobre 2012.

CALYDIAL

ASTRHA s’est antérieurement engagée, parfois, à accompagner et à aider financièrement des projets de télémédecine (ARCHIMED, CARTOSAN, …) ; or Calydial souhaite construire un projet de télésurveillance de certaines ALD au niveau régional. Madame CAILLETTE-BEAUDOIN qui représente ASTRHA à l’ANTEL (Vice-présidente), prend la parole à ce sujet à la demande du Président. Calydial a choisi de travailler en collaboration avec le CHU de Grenoble sur ce thème ; le soutien de l’ARS paraît acquis sur le principe ; et celui du cluster I-CARE de même (concept de « Living-Lab »).

L’AG accepte le principe, à l’unanimité, d’un soutien financier, et éventuellement de participer à un consortium ; le CA fixera le montant et les modalités.

CLUSTER I-CARE (Technologies de la santé de la région RA)

Mr Comtet présente l’état d’avancement.

Une dynamique s’est installée à l’initiative de la région RA :

- Projets d’innovation,
- Développement international. Le CLUSTER s’est constitué en Association depuis fin avril. Le Cluster est reconnu maintenant par l’Etat.

L’idée est d’avoir des ponts avec l’éco système de la Santé en Région RA, et de participer au montage de projets dits de « living lab » (laboratoire d’usage).

Le Cluster participe à un groupe stratégique du Ministère de l’Industrie en télésanté (Philips, Sanofi Adventis), dont la mission est de fournir des recommandations pour soutenir des filières industrielles.

ASTRHA participe à l’AG constitutive de la nouvelle Association.

VI. Questions diverses

Thierry DURAND donne une information : Mr Hervé MORANDI (SGAR) a contacté l’ARS et le SISRA pour organiser un colloque sur l’e-Santé le 8 ou le 23 novembre 2011 avec une cible régionale.

CATEL

M.AMIEL et A.FLORY, ainsi que Mme FAYN, sont impliqués à divers titres comme co-organisateurs , avec le GDR STIC-SANTE du CNRS, dans le 1er Colloque scientifique prévu à Paris le 20/10/11, à l’Assemblée Nationale, avec le soutien du Ministère de la Recherche et du CNOM.

Le programme concerne l’e-santé et les problèmes de transfert entre le laboratoire de recherche et l’industrie.

ANTEL

Colloque annuel prévu le 16/17 Novembre 2011, à Paris ; Mme Caillette-Beaudoin représente ASTRHA au sein du CA.

Fin de la réunion à 22 heures.

Le Président

Michel AMIEL

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