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CR AG du 29 mars 2012



Compte rendu de l’Assemblée Générale d’ASTRH@ du jeudi 29 mars 2012

La séance est ouverte par le Président à 20 heures, au siège social, 20 rue Barrier, 69006, Lyon.

Présents  : Mmes Caillette-Beaudoin, Verdier Mrs Amiel, Badel, Bourgogne, Cadoz, Comtet, Courtois, Dubost, Durand, Flory, Fond, Garrigou-Grandchamp, Goutte, Grangier, Pilichowski, Reckel, Rubel, Ternamian.

Représentés (pouvoir)  : Mmes et Mrs Biron, Chapuy, Crozier, Descombes, Desmenay, Devictor, Farsi, Franco, Houndjo, Letrilliart, Zellner.

Invité excusé : Dr Thierry Prost de l’ARS RA.

Le quorum (membres présents ou représentés) étant atteint l’Assemblée Générale annuelle et statutaire, peut siéger valablement.

I. Approbation du compte rendu de l’Assemblée Générale du 10 mai 2011

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité moins une abstention .

II. Rapport moral du Président

Celui-ci exprime d’abord, au nom de notre association, un certain nombre de remerciements.

- L’URPS Médecins RA

Remerciements à la nouvelle équipe de l’URPS Médecins RA. Mr Amiel a rencontré le Président, le Docteur Christian Devolfe, et le Secrétaire Général, le Docteur Charles-Henry Guez : La convention avec ASTRHA a été renouvelée dans les mêmes termes qu’au cours des exercices précédents.

ASTRHA est représentée au Conseil d’Administration de l’ADSIML par son président.

Pour le moment, l’URPS n’a donné qu’un accord « d’intérêt » pour participer au 3ème colloque sur l’e-santé en fin 2012, si la Région RA donne suite à ce projet ; le président mentionne une lettre envoyée récemment au Président et au Sécrétaire Général de l’URPS à ce sujet (qui sera à l’ordre du jour du bureau de l’URPS le 24 avril 2012).

Avec la création, en cours, de la FRPS (Fédération Régionale des Professionnels de Santé), il y aura peut-être la possibilité de travailler avec d’autres professions de santé pour ASTRHA.

- Le Conseil Régional RA

Remerciements à nos contacts de la DCES de la Région (Mrs Biasotto et Voisin) pour le renouvellement du soutien à ASTRHA : Subvention de 7 000 € pour un projet qui couvre 15 mois d’activité.

La nouvelle convention, signée le 18 octobre 2012, court à partir du 1er juin 2011.

Comme au cours des années précédentes, l’activité d’ASTRHA s’est concentrée sur un certain nombre d’objectifs :

- La Veille : textes législatifs, publications de l’ARS, rapports des tutelles ou collectivités régionales, nationales, ou internationales…site Web d’ASTRHA et sa newsletter.

- L’Expertise sur les différents aspects de l’e-Santé :

+ Auprès de l’ARS : participation aux groupes de travail mis en place à l’occasion de la préparation de l’appel d’offres sur la télémédecine appliquée à l’AVC en région RA.

+ Soutien d’un certain nombre de projets d’innovation :

- Laboratoire IMAG : projet de recherche sur un appel d’offres dont le thème est « Télésurveillance de personnes âgées dépendantes en reconnaissant des émotions pour éviter des accidents domestiques » (Thèse en cours).

- CALYDIAL : accompagnement pour répondre à 2 appels d’offres nationaux en 2011,

- Participation à des enquêtes nationales ou européennes…par exemple réponse à une enquête du Ministère de l’Industrie selon le modèle DELPHI « Apport du haut débit pour transmettre des images en télémédecine »,

- Sollicitation par la société conseil 2IM, suite à un appel d’offres destiné à dresser un inventaire de la télémédecine dans le Massif Central, et définir une stratégie inter-régionale.

- Sollicitation lors de projets de PME, par exemple Telediags (Transmission par des interfaces mobiles de l’ensemble des données de personnes sous surveillance (électrocardiogramme), ou Direct-ordo,

+ Contribution à l’organisation de Colloques régionaux, nationaux, ou internationaux, par exemple :

- Celui du 16 novembre 2011 (« E-santé et territoires en RA »), avec le SGAR RA, à la Préfecture, avec la participation de l’ARS, et du Cluster I-Care :

3 tables rondes :

+ Actions menées en région Rhône-Alpes par l’ARS,

+ Soins du 1er recours,

+ Innovation avec le Cluster I-Care.

300 participants : élus surtout, professionnels de santé, représentants de collectivités locales….

- Celui du CATEL, 2ème Carrefour National de Télésanté, « les innovations réussies en e-santé », 21 octobre 2011, à l’Assemblée Nationale. Organisé avec le GDR e-Santé du CNRS, et en présence de Mme la Ministre de la Santé, et du représentant du Ministre de la Recherche : avec 4 tables rondes sur le thème des transferts réussis, selon diverses pathologies, entre labo de recherche et PME.

- Colloque européen de l’ANTEL, du 16/17 Novembre 2011, à Paris – Avec des tables rondes et des ateliers concernant des applications de la télémédecine à diverses pathologies : diabète, AVC, insuffisance cardiaque, insuffisance respiratoire…

+ Actions internationales :

Le projet européen ALIAS : continue à "vivre sa vie", échanges entre 7 régions de l’arc alpin, sur le thème de la télémédecine, grâce à la mise en place d’une plateforme inter-connectée.

Il s’achèvera en septembre 2012 avec un Colloque européen à Milan.

Approbation du Rapport Moral du Président à l’unanimité.

III. Mot du secrétaire

La Loi HPST a transformé l’URML-RA (Union Régionale des Médecins Libéraux) en URPS Médecins RA (Union Régionale des Professionnels de Santé Médecins).

Mise en place progressive de la FRPS (Fédération Régionale des Professionnels de santé), qui devrait devenir effective en 2012.

IV. Rapport du Trésorier

L’exercice budgétaire 2011 a été excédentaire, environ 5 000 €.

Recettes :

La principale source de recette est la subvention versée par la Région RA, qui couvre 83 % des frais de fonctionnement.

Dépenses :

Le plus gros poste reste le loyer à l’URPS Médecins RA.

Gestion tout à fait rigoureuse.

Le Rapport de l’expert comptable peut être consulté sur place au siège social d’ASTRHA sur demande.

Approbation du rapport du Trésorier à l’unanimité.

Démission du Trésorier le Docteur Xavier Courtois, que le Président remercie chaleureusement pour sa collaboration depuis plusieurs années.

Madame Christine Verdier, qui occupe déjà, au sein du bureau, le poste de trésorier adjoint, accepte de remplacer le Dr Courtois ; le vote devant se faire, selon les statuts, en CA.

Cotisation annuelle

Cotisation personnelle fixée à 30 €uros (pas d’augmentation). Cotisation des membres partenaires (pas d’augmentation) fixée à 300 €uros (plancher).

Approbation des cotisations proposées à l’unanimité.

V. Election d’un nouveau membre du Conseil d’Administration représentant le Conseil Départemental de l’Ordre des médecins du Rhône

A l’origine, ASTRHA était hébergée dans les locaux du Conseil Départemental de l’Ordre des médecins du Rhône.

Démission du Docteur Boris Chatin du Conseil d’Administration, il est proposé qu’il soit, comme représentant du CDOM, remplacé par le Docteur Régis Badel.

Elu à l’unanimité

VI. Actions à venir pour ASTRHA

Convention de Rhône-Alpes avec la Lombardie en e-santé. Le président fait un bref rappel historique à ce sujet.

La précédente convention à ce sujet (Janvier 2008 à Janvier 2011) n’a pas encore été renouvelée ; bien que le projet ne soit pas abandonné… En septembre 2011, rendez-vous de M. Amiel et T. Durand avec Mrs Biasotto et Voisin au Conseil Régional : souhait d’élargir cette convention à 4 domaines : l’e-Santé (SISRA), la recherche (INSA), l’économie (Cluster I-Care) et l’environnement ;les italiens n’ont pas souhaité valider le thème de l’environnement. Mais la rédaction définitive est validée et la convention devrait être signée sous peu.

Suite d’ALIAS

Nouveau projet : NATHCARE. Celui-ci a franchi l’étape de pré-sélection .Dépôt du dossier définitif prévu le 26 avril 2012.

3 axes retenus :

- Suite d’ALIAS avec accès aux dossiers patients,
- Choix de projets opérationnels de télémédecine : identifier 3-4 projets et restitution dans la langue du pays,
- Gestion de la connaissance.

Le SISRA est pressenti pour l’axe 1, peut-être le 2 et l’INSA potentiellement le 3.

ASTRHA, comme pour ALIAS serait sollicité comme sous-partenaire pour le 2.

CLUSTER I-CARE (Technologies de la Santé de la région RA).

Intervention de Mr G. Comtet

Le CLUSTER s’est constitué en Association depuis fin avril 2011 avec une gouvernance industrielle.

3 grandes actions :

- Innovation,
- Soutien aux projets d’innovation,
- Développement par les usages avec le concept de living-lab.

CALYDIAL

Intervention de Mr Grangier

Les industriels pressentis se sont retirés du projet.

Colloque 2012 avec le Conseil Régional

Le Professeur Amiel demande au Docteur Ternamian, représentant de l’URPS RA Médecins de solliciter la participation de l’URPS au Comité scientifique, et/ou au Comité d’Organisation.

ANTEL

Colloque des URPS organisé les 10-11 et 12 novembre 2012 à Bordeaux, avec l’ANTEL ; ASTRHA est représentée au sein du CA et du CS.

Le Professeur Amiel a adressé un mail aux Docteurs Devolfe et Guez pour leur demander s’ils souhaitent que l’URPS y soit représentée, en particulier pour le programme scientifique : pas de réponse à ce jour. Le secrétaire, élu à l’URPS a appuyé la demande et il lui a été répondu que cela serait débattu lors du bureau du 24 avril 2012 de l’URPS médecins RA.

CATEL

Colloque à l’Assemblée Nationale le 18 octobre 2012. Programme scientifique "Aspects économiques de la télémédecine". Les Professeurs Amiel et Flory participent au Comité Scientifique au nom d’ASTRHA.

Présentation du modèle danois : ASTRHA prendra à sa charge la traduction.

Fin de la réunion à 21 heures 30.

Le Président

Michel AMIEL

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