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CR AG du 2 avril 2013



Compte rendu de l’Assemblée Générale d’ASTRH@ du mardi 2 avril 2013

La séance est ouverte par le Président à 19 heures 30, au siège social, 20 rue Barrier, 69006, Lyon.

Présents : Mmes Caillette-Beaudoin, Eudes-Caddoux, Verdier Mrs Amiel, Biron, Bourgogne, Comtet, Dubost, Durand, Flory, Garrigou-Grandchamp, Goutte, Perez, Reckel, Ternamian.

Représentés (pouvoir) : Mmes et Mrs Arkouche, Badel, Brosset, Cadoz, Cauchy, Farsi, Houndjo, Laville, Letrilliart, Pellet, Peschaud, Pilichowski, Rubel, Traineau.

Invité excusé : Dr Thierry Prost de l’ARS RA.

Le quorum (membres présents ou représentés) étant atteint l’Assemblée Générale annuelle et statutaire, peut siéger valablement.

I. Approbation du compte rendu de l’Assemblée Générale du 29 mars 2012

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

II. Rapport moral du Président

Celui-ci exprime d’abord, au nom de notre association, des remerciements à l’URPS Médecins RA pour notre hébergement.

Comme au cours des années précédentes, l’activité d’ASTRHA s’est concentrée sur un certain nombre d’objectifs :
- La Veille,
- L’Expertise
- L’animation à l’échelle locale ou régionale, nationale, internationale.

Au niveau régional :

- Participation au Comité Opérationnel du programme AVC, en RA, depuis plus d’un an. _ C’est le 1er appel d’offres de cette amplitude sur ce thème en France : 1.500.000 €.
Programmation de déploiement sur 2 ans.
Mené par Monsieur Bernadac DSIO de Saint Etienne, et conçu par Monsieur Vandenbergh comme un équipement de télémédecine de base pour la région Rhône-Alpes, avec l’intégration du dossier médical d’urgence sur la plate-forme SIS-RA.

- Participation d’ASTRHA au CA de l’ADSIML se poursuit, comme personnalité invitée.
L’URPS a manifesté sa volonté de répondre à l’appel d’offres du Massif Central en télémédecine (fonds FEDER) avec 2 projets : les Vans et Roanne.
- ASTRHA a été associée à l’organisation du Congrès Régional de la FEHAP (Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne).
En novembre 2012, une journée de télémédecine avec, en particulier, une présentation de l’ANAP (Agence Nationale d’Appui à la Performance), et une autre de l’ARS RA.

- Entretiens Jacques Cartier, en décembre 2012, participation d’ASTRHA.
Séance consacrée au concept moderne de « l’innovation participative , ou « LIVING LAB » ,avec la mise en commun de réflexions associant, en plus des PS, des patients, de sociologues, des économistes,…
Rapport de Robert Picard du CGIET (Conseil Général de l’Economie, de l’Industrie, de l’Energie et des Technologies) : Travaille sur les nouvelles solutions TIC Santé.  _ A noter, en particulier, un « marché » en pleine explosion, de 7 000 produits de télé-santé, qui a été identifié par deux rapports, USA et EU ; il concerne surtout des sujets jeunes !

- Portail Trajectoire
19 régions, dont 4 au mois de juin prochain, l’ont adopté, pour optimiser le transfert des patients de MCO en unités de SSR....

- CALYDIAL, suite du projet de télémédecine.
Quelques difficultés pour finaliser l’organisation avec les industriels (TMM et Solware Santé).
Soutien de l’ARS pour permettre le développement correspondant sous conditions de mettre à disposition l’outil de dialyse péritonéale.
Souhait d’élargir aux maladies cardiovasculaires.

- Contact avec l’Hôpital Cardiologique
Contact avec Pr E. Bonnefoy, chef de service des urgences, et intéressé par le thème de télémédecine dans le suivi à domicile de l’Insuffisance Cardiaque chronique.

- ORDO DIRECT
Projet de dématérialisation des ordonnances, porté par une PME de RA, soutenu par ASTRHA depuis un an, et suivi par Dr M. Garrigou-Grandchamp et Pr Laville.

Au niveau national :

Liens avec 2 grandes organisations, ANTEL et CATEL, se poursuivent.

ANTEL
= Participation active au Colloque européen de l’ANTEL en novembre 2012 avec la région Aquitaine à Bordeaux, organisé en association avec l’URPS régionale et la Région Aquitaine.
= Et, régulièrement au CA (Agnès Caillette-Beaudouin) et au CS (Michel AMIEL) de l’ANTEL.

CATEL,
= Contribution (CS) au 2ème CARREFOUR, 18 octobre 2012, consacré aux aspects économiques de la Télé-santé, au CESE (Conseil Economique…), avec 300 participants.

= Contribution d’ASTRHA à la Journée Internationale annuelle en visioconférence, le jeudi 28 mars 2013 à MINATEC à Grenoble, avec d’autres partenaires de RA : Cluster I-CARE, SGAR de RA, CG de l’Isère, TASDA (antenne régionale du CNR) ; et par ailleurs participation de partenaires locaux et nationaux (CARSAT, Caisse Nationale d’Assurance vieillesse, Caisse de retraite, …).

+ Intervention de Madame la Ministre de la Santé, à cette occasion, pour annoncer sa future politique relative à l’e-santé ; avec, en particulier, l’annonce d’un recentrage du DMP vers les pathologies de longue durée, et une référence appuyée à ce qui est fait en RA avec SISRA.

A cette occasion :

+ Promotion de AUTONOM’ADOM, projet soutenu par le Conseil Général de l’Isère, et le CNR.

+ Présentation du Docteur Eudes-Caddoux, centrée sur son expérience (mission de l’ARS) de la télé-santé sur le territoire de Haute-Savoie.

+ Enfin une intervention de Monsieur P. Vandenbergh à propos de RA et des relations entre le DPPR et le DMP.

Au niveau international :

- Le projet européen ALIAS : projet clos en septembre 2012 avec un Colloque européen à Milan, avec participation d’ASTRHA.

- NATHCARE, nouveau projet européen auquel ASTRHA, en lien avec l’INSA, sera associé = suite du projet ALIAS.

- Convention Lombardie et Rhône-Alpes
Après le départ de Madame Borodine, la convention a été envoyée en Lombardie mais pas de réponse (renouvellement ministériel en Lombardie).

Approbation du Rapport Moral du Président à l’unanimité.

III. Mot du secrétaire

Il persiste un certain nombre de problèmes pratiques pour le MG qu’il est…, mais il insiste sur son optimisme raisonné avec le développement de dossiers par le SIS-RA : DPPR, Messageries ZEPRA (Zéro Papiers en Rhône-Alpes), ZEPRA IN, ZEPRA Echanges (entre les médecins libéraux de Rhône-Alpes), ZEPRA APYCRIPT, ADEMAS (dématérialisation de ses comptes rendus), ….

Dans le DPPR, manquent les comptes rendus de radiologie, de biologie et une synthèse régulièrement mise à jour par le médecin généraliste.

IV. Rapport du Trésorier

L’exercice budgétaire 2012 a été déficitaire, environ 9.400 €.
Moins de ressources en 2012 : baisse des subventions, pas de prestations pour l’INSA.

Dépenses : 14.865 € de charges qui comprennent la convention avec l’URPS, frais de déplacement, frais de formation, gestion du site internet, assurances et comptable… Le poste le plus lourd reste le règlement de la convention à l’URPS Médecins RA (5400 € /an). Il est proposé de demander au Bureau de l’URPS Médecins une diminution du montant de la convention.

Le Rapport de l’expert comptable peut être consulté sur place au siège social d’ASTRHA sur demande.

Approbation du rapport du Trésorier à l’unanimité.

Cotisation annuelle

Cotisation personnelle fixée à 30 euros (pas d’augmentation).

Cotisation des membres partenaires (pas d’augmentation) fixée à 300 euros (plancher).

Approbation des cotisations proposées à l’unanimité. V. Renouvellement partiel des membres du Conseil d’Administration

Mme B. Devictor et Mrs JP. Descombes et T. Durand, A. Flory, L. Cadoz, G. Comtet, R. Goutte, M. Laville, élus au CA le 21 avril 2009 sont renouvelables et renouvellent leur mandat.

Elus à l’unanimité.

VI. Projets pour ASTRHA en 2013

Programme AVC en RA, poursuite de la participation au COMOP. 16 et 17 novembre 2013 : colloque de l’ANTEL sur « la télémédecine au service du parcours du patient » à Paris.

CATEL : Carrefour de la Télésanté le 17/10/13 à Paris, au CESE à nouveau, sur le thème de « L’innovation participative, et l’inter-opérabilité en e-santé », ou comment associer et motiver tous les acteurs pour réussir un projet de Télésanté.

INSA + SISRA : sous-traitance d’une partie de NATHCARE, en Rhône-Alpes, avec 9 expériences dans 5 régions Alpines.

Fin de la réunion à 21 heures 45.

Le Président

Michel AMIEL

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